Préambule
Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le site www.raceforwater.org est déclaré à la CNIL sous le n°XXXXX. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Responsabilités
La fondation Race for Water décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Race for Water, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Éditeur
Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.raceforwater.org édité par la Fondation Race for Water. Voici les informations légales de l’éditeur :
- Siège social : Avenue de Provence 4, 1007 Lausanne, Suisse.
- Directeur de la publication : Marco Simeoni, Directeur de la Fondation Race for Water
- Contact : info(at)raceforwater.org
Ils ont contribué à la réalisation de ce site
- Identité visuelle : Agence Logo
- Production : Studio 101
- Photos : ©Peter Charaf
- Hébergement : Oxalide, 25, boulevard de Strasbourg – 75010 Paris.
DROITS D’AUTEUR
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Race for Water ou de tiers ayant autorisé Race for Water à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Race for Water est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
INFORMATIQUE & LIBERTÉS
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Race for Water par e-mail.
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